Article 1:

La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles Plancity met à la disposition des internautes son site plancity, qui propose un service d'aide à la mobilité, et au déplacement.

L'accès et l'utilisation du site et des services proposées entraînent votre acceptation sans réserve des conditions d'utilisations.
Si vous n'êtes pas en accord avec les clauses énoncées ci-dessous, il vous est conseillé de ne pas utiliser ce Site.

 

Article 2:

Plancity se réserve le droit à tout moment de modifier, interrompre l'accès au Site et au service, et ceux sans avoir à vous informer préalablement.
 
Plancity n'est en aucun cas responsable des conséquences à l'encontre de l'internaute pour toute modification, ou suspension du Site ou du service.
 
Article 3:

Plancity se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis.

 

Plancity peut contenir  des liens  vers d'autres sites Internet qui ne sont pas sous le contrôle de Plancity, cela dit Plancity n'assure  aucune responsabilité quant à la disponibilité de ces sites, leurs contenus,  publicité, services disponibles sur ou à partir de ces sites.
 
Plancity décline toute responsabilité concernant les informations, les logiciels des sites reliés par un lien hyperliens au Site.
 
Article 5:

Les contenues (données, images, marques, logos, le contenu des publicités) diffusées sur le Site plancity sont protégés au titre du droit d'auteur, et autres droits de la propriété intellectuelle.  Toute copie, modification, reproduction, diffusion, commercialisation, altération, communication au publique intégrale ou partiel, du contenu de Plancity est illicite.
 
Article 6:

Vous êtes tenu à fournir à Plancity lors de votre inscription les informations exactes qui vous sont demandées et de les mettre à chaque modification.
 
Article 7:

Vous êtes la seule personne responsable du mot de passe choisit et de l'adresse email enregistrées lors de votre inscription à Plancity. Vous êtes  responsable de toutes les activités réalisées avec vos identifiants.
 
En cas d'utilisation non autorisée de vos identifiants (mot de passe, et ou email), veuillez informer Plancity.
 
Plancity se réserve le droit de suspendre votre accès au service plancity lors d'une utilisation illicite, ou lorsque Plancity découvre que la sécurité de vos  identifiants est menacée.
 
En cas  de suspension ou de résiliation au service Plancity, toutes les données que vous auriez pu stoker sur le service, ainsi que vos mots de passes sont perdu et vous ne pouvez plus les récupérer.
 
Article 8:

L'utilisation du Site et du service Plancity implique que vous respectiez la loi, et vous vous engagez à ne pas utiliser les services à des fins illicites.